Clauses techniques / Cahiers des charges

CONSTRUCTION ROUTIERE

• Cahier spécial des charges - clauses techniques (CSDC-CT), applicable à la construction routière, version du 1 octobre 2004 approuvé par décision ministérielle du 15 février 2005
  ( 3922 kb)

BETON

• Cahier des charges CDC-BET - Travaux de bétonnage ( version 10 du 19.1.2007) (1010 kb)
• Cahier des charges CDC-EPB - La fabrication et la mise en oeuvre d'éléments préfabriqués en béton (en cours de révision) (41 kb)
• Clauses Techniques CT 3/1975 - Chaux de construction (18 kb)
• Clauses Techniques CT 4/1975 - Plâtres (11 kb)
• Clauses Techniques CT 5/1975 - Liants à base d'anhydrite (12 kb)
• Clauses Techniques CT 6/1975 - Mortiers et coulis (39 kb)
• Document combiné EN 1916 et DNA EN 1916 - Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton de fibres métalliques et béton armé pour canalisations et chenaux de collecte des eaux usées ( en cours d'approbation ) (1174 kb)
• Document combiné EN 206-1 et DNA EN 206 - Béton - spécifications performances, production et conformité (en cours d'approbation) (1174 kb)
• Règlement pour l'agrément des centrales à béton (en cours de révision) (439 kb)

CIMENT

• Clauses Techniques CT 2/1994 - Ciments (133 kb)

ENROBES

• Cahier des charges CDC-ENR - enrobés à chaud (1180 kb)
• Cahier des charges CDC-ESU - enduits superficiel d'usure (429 kb)
• Règlement pour la certification d'installations d'enrobage (228 kb)

GRANULATS

• Cahiers des charges CDC-GRA - Granulats et sables (374 kb) ( version du 24.12.2008 )
• Liste des producteurs portant la mention 'granulats certifiés' (428 kb)( version du 1.3.2012)
• Règlement pour la certification des granulats et sables (273 kb)

PEINTURES

• Cahier des charges relatif à la fourniture et l'homologation de produits de marquage (388 kb)
• Liste des peintures homologuées pour la signalisation horizontale (35 kb)